Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Convention de soutien aux artistes à signer avec la comédie de Saint-Etienne
DCM_2021_63_Convention_comedie_STE.pdf
Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Exposition "À Ciel Ouvert" 2022
Approbation d'une convention à passer avec l'association "Renard Levant" représentant Lika Guillemot et Ludovic de Valon, artistes associés
DCM_2021_64_ACO_Guillemot_De_Valon.pdf
Vie associative et action culturelle
20/05/2021
Convention approbation d'avenants à passer dans le cadre des reports d'expositions prévues en partenariat avec la Ville
DCM_2021_65_reports_expos_chateau_declas_durier.pdf
Personnel Communal
20/05/2021
Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
DCM_2021_66_creation_2postes_PEC.pdf
Administration Générale
01/04/2021
Décisions municipales prisent par le maire depuis convocation séance du 3 mars
DCM_2021-27_pouvoirs_delegues.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Information du conseil municipal en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner DIA
DCM_2021-28_DIA_avril.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Adhésion à la convention pour la constitution d'un groupement d'achat élargi à l'énergie verte
Approbation
DCM_2021-29_Energie_verte_SIEL.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Conditions générales d'utilisation du guichet numérique des autorisations d'urbanisme (GNAU)
DCM_2021-30_GNAU.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Zac du triangle des Canaux
Convention opérationnelle entre Riorges et l'EPORA
Approbation d'un avenant n°4
DCM_2021-31_ZAC_Canaux_Avt_4.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/04/2021
Cheminement piéton Goutte Marcelin
Acquisition parcelles de terrain auprès de la foncière de Mably
Approbation
DCM_2021-32_Che_pi__ton_fonci__re_Mably.pdf