Finances
20/05/2021
Tarifs des interventions des services municipaux
Coût horaire d'intervention
Approbation
DCM_2021_53_co__t_interventions_sces_municipaux.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_54_DIA_mai.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
ZAC du Pontet 2010
Compte-rendu annuel d'activité 2020 établi par Opheor
Approbation
DCM_2021_55_CRAC_ZAC_Pontet2010.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
ZAC du Triangle des canaux
Vente d'une parcelle communale auprès des consorts Dallery
Approbation
DCM_2021_56_ZAC_Canaux_Vente_Dallery.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
20/05/2021
Prestation de services pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public à conclure avec Roannais Agglomération
DCM_2021_57_prestation_accessibilit__RA.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Travaux de rénovation du réseau d'éclairage public de la rue Léon Blum Maîtrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_58_AetR_renov_EP_l__on_Blum.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Travaux de rénovation du réseau d'éclairage public de l'impasse Georges Brassens Maîtrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_59_AetR_renov_EP_imp_Brassens.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Travaux de mise en lumière de l'Hôtel de ville Maîtrise d'ouvrage du SIEL
Approbation
DCM_2021_60_mise_en_lumi__re_HDV.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
20/05/2021
Aménagement d'un centre de santé municipal
Approbation d'un marché supplémentaire au lot n°9
DCM_2021_61_CDS_marche_suppl_lot9.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
20/05/2021
Organisation du temps scolaire
Rentrée 2021
Approbation
DCM_2021_62_organisation_tps_scolaire_rentree2021.pdf