Action Sociale-Santé-Jeunesse
01/02/2024
Convention de partenariat entre la ville de Riorges et la Ligue de l’Enseignement de la Loire pour un programme d’éducation à l’environnement et à la transition écologique (EETE)
DCM_2024_21_conv_partenariat_ligue_enseign_EETE.pdf
Vie associative et action culturelle
01/02/2024
Acompte provisionnel aux associations sportives Riorgeoises
DCM_2024_22_Acompte_previs_asso_sportives.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
ZAC du Triangle des Canaux - Compte-rendu annuel d'activité 2022 établi par NOVIM - Approbation
DCM_2023_315_ZAC_Canaux_CRACL2022.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
ZAC du Triangle des Canaux - Convention opérationnelle entre la commune de Riorges et l’Epora - Approbation d’un avenant n°6
DCM_2023_316_ZAC_Canaux_avenant6.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
ZAC du Pontet 2010 - Compte-rendu annuel d'activité 2022 établi par OPHEOR - Approbation
DCM_2023_317_ZAC_Pontet.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2022
DCM_2023_318_RA2022_prix_qualite_dechets.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Permis de louer - Convention de prestations de services entre les villes de Roanne et Riorges – Approbation
DCM_2023_319_conv_Permis_louer.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Nouvelle convention entre la Préfecture de la Loire et la ville de Riorges pour la transmission électronique des décisions individuelles d’urbanisme et leurs dossiers au contrôle de légalité via l’application @ctes – Dispositif Ixbus - Approbation
DCM_2023_320_conv__ctes_urbanisme.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_321_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Gestion des populations de chats errants - Convention à passer avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Approbation
DCM_2023_322_gestion_chats_errants.pdf