Vie associative et action culturelle
27/10/2021
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à passer avec le centre social de Riorges
DCM_2021_124_conv_MAD_centre_social.pdf
Vie associative et action culturelle
27/10/2021
Approbation d'une convention à passer avec l'association club Riorgeois de tennis et la société A&C event's pour l'accueil à Riorges d'un tournoi de tennis professionnel
DCM_2021_125_tournoi_ATP.pdf
Administration Générale
22/09/2021
Avis de la commune sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021 - 2026
99_DE-DCM_2021_94b_avis_schema_GDV.pdf
Vie associative et action culturelle
22/09/2021
Approbation d'une convention de dépôt avec l'institut d'art contemporain de Villeurbanne concernant l'œuvre de Gérard Singer "La maboule".
99_DE-DCM_2021_102_renouvel_conv_maboule.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
ZAC du triangle des canaux
Compte rendu annuel 2020 établi par Novim
Approbation
DCM_2021_88_-_CRACL_ZAC_Canaux.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
ZAC du triangle des canaux
Avenant n°3 à la convention de concession
Approbation
DCM_2021_89_-_ZAC_Canaux_Avt3__concession_am__nagement.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
ZAC du triangle des canaux
Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie
Approbation
DCM_2021_90_-_ZAC_Canaux_Avt1__concession_avance_treso.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
Installation classée soumise à autorisation Nexter Systems
Avis du conseil municipal
DCM_2021_91_autorisation_Nexter_systems.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
22/09/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2021_92_DIA_sept2021.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
22/09/2021
Aménagement du centre technique municipal - Terrassement - Maçonnerie - Approbation du marché
DCM_2021_94_avis_schema_GDV.pdf