Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner
DCM_2021_114_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Abrogation du droit de préemption urbain renforcé
DCM_2021_115_Abrogration_DPUrenforce.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Droit de préemption urbain (DPU)
Renouvellement de l'exercice du DPU sur les zones U et au du PLU
Renonciation au DPU pour les lotissements de moins de 10 ans
DCM_2021_116_DPU_renouvellement_exercice.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
27/10/2021
Réserve foncière de Riorges centre / rue descartes
Ventre d'un tènement communal auprès d'âges et vie
Approbation
DCM_2021_117_Ages_et_vie.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
27/10/2021
Travaux d'aménagement du parc et du château de Beaulieu
Rénovation du réseau d'éclairage public maîtrise d'ouvrage du siel-te
Approbation
DCM_2021_118_renov_Beaulieu_SIEL-TE.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
27/10/2021
Plan de relance numérique
Convention de financement avec la région académique d'Auvergne Rhône-Alpes
Approbation
DCM_2021_119_socle_numerique.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
27/10/2021
Autorisation donnée au maire de signer une convention avec le collège dans le cadre des "mesures de responsabilisation"
DCM_2021_120_mesures_responsabilisation.pdf
Vie associative et action culturelle
27/10/2021
Exposition "à ciel ouvert" 2022
Animations culturelles municipales
Autorisation donnée au maire de signer toutes les conventions à passer avec les artistes programmées
DCM_2021_121_ACO2022-conventions.pdf
Vie associative et action culturelle
27/10/2021
Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat à passer avec grand bureau dans le cadre du dispositif "dose le son"
DCM_2021_122_dose_le_son.pdf
Vie associative et action culturelle
27/10/2021
Nouveau moyen de paiement pour acheter une place pour les mardi(s) du grand marais
DCM_2021_123_nouveau-paiement-MGM.pdf