Finances
03/02/2022
Rapport Sur Les Orientations Budgétaires de 2022
DCM_2022_03_ROB2022.pdf
Finances
03/02/2022
État annuel des indemnités perçues par les conseillers
DCM_2022_04_Indemnites_elus.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/02/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (dia)
DCM_2022_05_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/02/2022
Délégation du droit de préemption urbain sur les fonciers à vocation économique - approbation
DCM_2022_06_Preemption_zone_eco.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
03/02/2022
Échange de données dans le cadre de l'instauration du permis de louer en application des articles 92 et 93 de la loi alur - convention avec la caisse d’allocations familiales (CAF) - approbation
DCM_2022_07_Ech_donnee_CAF.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/02/2022
Travaux pour le remplacement de mâts dans les rues Joliot curie et jules Faron et place Pablo Picasso maîtrise d’ouvrage du SIEL- TE - approbation
DCM_2022_08_remplacement_mats.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/02/2022
Construction et extension des locaux du service « patrimoine et énergies » au centre technique municipal - approbation des marches
DCM_2022_09_march__s_ctm.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
03/02/2022
Aménagement de l’entrée du parc Beaulieu - approbation des marches
DCM_2022_10_march__s_entree_Beaulieu.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
03/02/2022
Restauration scolaire - convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le coteau révision du prix de revient des repas - approbation
DCM_2022_11_conv_reciprocite.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
03/02/2022
Dispositif bourse au permis - modification des modalités techniques et financières de mise en œuvre
DCM_2022_12_bourse_permis_modif.pdf