Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/03/2022
Travaux de rénovation du réseau d’éclairage public rue pierre Dubreuil - maîtrise d’ouvrage du SIEL-te Loire - approbation
DCM_2022_34_renov_reseauEP_PDubreuil.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/03/2022
Réfection et aménagement de la rue Pierre Semard - travaux de dissimulation du réseau d’éclairage -public maîtrise d’ouvrage du SIEL-te Loire - programme 2022
DCM_2022_35_refection_SIEL_PSemard.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/03/2022
Réalisation d’un générateur photovoltaïque sur les toitures du CTM Nobile et création d’ombrières photovoltaïques
Transfert au SIEL-te Loire de la compétence optionnelle « équipement : production / distribution d’électricité d’origine renouvelable : photovoltaïque »
approbation de conventions
DCM_2022_36_photovoltaique_CTM.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/03/2022
Chantiers éducatifs 2022 approbation
DCM_2022_37_chantiers_educ2022.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/03/2022
Opération Pass'sport+ jeunes été 2022 - participation financière de la commune et conventionnement avec partenaires associatifs - approbation
DCM_2022_38_Op___PassSport2022.pdf
Vie associative et action culturelle
10/03/2022
Avenant 2022 convention pour le dispositif Ziconord
DCM_2022_39_Avt_Ziconord.pdf
Vie associative et action culturelle
10/03/2022
Animations culturelles municipales - exposition - autorisation donnée au maire de signer convention avec association le village du livre d’Ambierle
DCM_2022_40_village_livre_Ambierle.pdf
Personnel Communal
10/03/2022
Création d’emplois permanents à temps non complet - modification du tableau des effectifs
DCM_2022_41_tableau_effectifs_mars2022.pdf
Administration Générale
03/02/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 8 décembre 2021
DCM_2022_01_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
03/02/2022
Roannais agglomération _ Révision statutaire
DCM_2022_02_r__vision_statuts_RA.pdf