Finances
13/04/2022
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023
DCM_2022_46_TLPE2023.pdf
Finances
13/04/2022
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Année 2021
DCM_2022_47_Bilan_cession_acquisition.pdf
Finances
13/04/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en soutien aux opérations humanitaires en Ukraine
DCM_2022_48_sub_Ukraine_CroixRouge.pdf
Finances
13/04/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle au comité français pour l’Unicef en soutien aux opérations humanitaires en Ukraine
DCM_2022_49_sub_Ukraine_UNICEF.pdf
Finances
13/04/2022
Mise en œuvre du droit d’option pour adopter le référentiel M 57
DCM_2022_50_referentielM57.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/04/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2022_51_DIA_avril.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
13/04/2022
Approbation d’un règlement de mise à disposition du logiciel Oxalis entre Roannais Agglomération et la ville de Riorges
DCM_2022_52_convention_OXALYS.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/04/2022
Approbation d’une convention pour le contrôle des travaux de comblement de tranchées sur voirie à conclure entre les villes de Roanne et de Riorges
DCM_2022_53_convention_Panda.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
13/04/2022
Travaux d’aménagement de la voirie limitrophe, rue Julien Vachet
Approbation d’une convention de prestations de services et de financement à conclure entre les communes de Roanne et de Riorges
DCM_2022_54_convention_JVachet.pdf
Personnel Communal
13/04/2022
Création d’emplois permanents à temps complet et à temps non complet
Modification du tableau des effectifs
DCM_2022_55_tableau_effectifs_avril2022.pdf