Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2022
Travaux pour l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique sur la parcelle AK0193 entre ENEDIS et la ville de Riorges - Approbation d'une convention de servitudes.
DCM_2022_68_Convention_ENEDIS_Erdogan.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2022
Mise à disposition du domaine public ou privé de la commune à Roannais Agglomération et participation financière de la commune pour l’installation d’une borne de recharge de véhicules électriques – Approbation.
DCM_2022_69_Conv_bornes_IRVE.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
31/05/2022
Restauration scolaire - Convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - Révision du prix de revient des repas – Approbation.
DCM_2022_70_conv_reciprocite.pdf
Vie associative et action culturelle
31/05/2022
Dispositif Pass’Région - Renouvellement de la convention à passer avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation.
DCM_2022_71_dispo_pass_region.pdf
Vie associative et action culturelle
31/05/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'Amicale Boule des Poupées.
DCM_2022_72_sub_boules_poupees.pdf
Personnel Communal
31/05/2022
Fixation du nombre de représentants au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
DCM_2022_73b_representants_CST.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 mars 2022
DCM_2022_42_Pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Convention de prestation de services entre la commune de Roanne et la commune de Riorges pour la formation de ses agents
DCM_2022_43_formations_police_retraitDCM.pdf
Administration Générale
13/04/2022
Déplacement d’élus à Calasparra (Espagne) dans le cadre du jumelage
Approbation d’un mandat spécial
DCM_2022_44_mandat_special_Calasparra.pdf
Finances
13/04/2022
Vote des taux d'imposition pour l'année 2022 délibération rectificative
Abrogation de la délibération du 10 mars 2022
DCM_2022_45_modif_taux2022.pdf