Finances
07/07/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2022_75_DM1_Budget_general.pdf
Finances
07/07/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget Centre de Santé Municipal - Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2022_76_DM1_Budget_CSM.pdf
Finances
07/07/2022
Budget Général - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur
DCM_2022_78_Admission_non_valeur.pdf
Finances
07/07/2022
Actif communal - Autorisation donnée au comptable pour correction d’erreur sur exercice antérieur
DCM_2022_79_actif_communal_correction-d_erreur.pdf
Finances
07/07/2022
Octroi de subvention exceptionnelle au collège Albert Schweitzer
DCM_2022_80_octroi_sub_col_schweitzer.pdf
Finances
07/07/2022
Octroi d’une subvention d’équilibre exceptionnelle au Comité des fêtes de Riorges
DCM_2022_81_octroi_comite_f__tes.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2022
Convention de participation des constructeurs en ZAC – Approbation
DCM_2022_83_Convention_ZAC_Cobra.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Construction et extension des locaux du service « patrimoine et énergies » au centre technique municipal - Approbation d’un avenant au lot n°2
DCM_2022_84_CTM_Avt_lot2.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/07/2022
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2022_82_DIA_juil.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
07/07/2022
Construction et extension des locaux du service « patrimoine et énergies » au Centre technique municipal - Approbation d’une convention théorie de l’imprévision au lot n°2.
DCM_2022_85_CTM_th__orie_impr__vision.pdf