Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Actualisation de la rémunération des intervenants employés dans le cadre du projet éducatif territorial et de l’action culturelle
DCM_2022_109__actualisation_intervenants_PEDT.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
28/09/2022
Renouvellement d’une convention à passer avec l’université Jean Monnet pour l’acceptation des carnets-culture comme moyen de paiement aux spectacles organisés par la commune - Approbation
DCM_2022_110__conv_UJM_carnets-culture.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité de jumelage de Riorges
DCM_2022_111__renouvellement_comite_jumelage.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Révision du barème des aides aux déplacements dans les villes jumelées
DCM_2022_112__bareme_aides_deplacements.pdf
Vie associative et action culturelle
28/09/2022
Animations culturelles municipales Les Mardi(s) du Grand Marais - Autorisation donnée au maire de signer une convention de co-production.
DCM_2022_113__MGM_conv_co_production.pdf
Personnel Communal
28/09/2022
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2022_114__MAJ_tableau_effectifs.pdf
Personnel Communal
28/09/2022
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi-Compétences
DCM_2022_115__PEC-Ecoles.pdf
CCAS
07/07/2022
Arrêté 2022.01 - Délégation de fonction et de signature à Andrée RICCETTI et Chantal LACOUR
Arr__t___d__l__gation_de_fonction_et_signature_RICCETTI_LACOUR.pdf
Administration Générale
07/07/2022
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 31 mai 2022 en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DCM_2022_74_pouvoirs_delegues.pdf
Finances
07/07/2022
Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires - Catalogue à compter du 1er aout 2022 - Approbation
DCM_2022_77_tarifs_saisonculturelle_affaires_scolaires.pdf