Finances
28/09/2022
Octroi d’une subvention exceptionnelle au Vélo Club Roannais
DCM_2022_99__sub_V__lo_Club.pdf
Finances
28/09/2022
Maintien de garantie d'emprunt - Contrat de prêt contracté par Cité Nouvelle auprès de la Banque Postale LBP 00004713
DCM_2022_100__maintien_garantie_cite_nouvelle.pdf
Finances
28/09/2022
Cession par OPHEOR du programme Les demeures du Pontet à l’Opérateur National des Ventes – Maintien de la garantie.
DCM_2022_101__cession_OPHEOR_maintien_garantie.pdf
Finances
28/09/2022
Gestion budgétaire 2022 - Budget Général – Approbation d’une décision modificative n°2
DCM_2022_102_DM2.pdf
Finances
28/09/2022
Sectorisation de la taxe d'aménagement
DCM_2022_103b_Sectorisation_TA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2022_104_DIA_sept.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Acquisition d’une parcelle de terrain auprès des consorts Perrier et Guillon – Approbation
DCM_2022_105__acq_Perrier_Guillon.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Installation classée soumise à autorisation - Ets CHIAVERINA- 535 rue du Pont – 42124 Le Coteau Cedex - site : «Le Vernay» - Commune de Commelle-Vernay - Avis du conseil municipal de la commune de Riorges
DCM_2022_106__prolongation_exploit_Chiaverina.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
28/09/2022
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation
DCM_2022_107_modif4-PLU.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
28/09/2022
Travaux pour le déploiement de la fibre sur les supports d’éclairage public en bois ou en béton - Approbation d’une convention entre Orange SA, le SIEL-TE LOIRE et la commune de Riorges pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques.
DCM_2022_108__fibre_convention_orange_SIEL.pdf