Finances
08/12/2022
Tarifs des services publics communaux et droits divers applicables au 1er janvier 2023 - Approbation.
DCM_2022_149_Tarifs_services_2023.pdf
Finances
08/12/2022
EHPAD Quiétude - Souscription d’un emprunt par le CCAS - Avis du Conseil Municipal
DCM_2022_150_EHPAD.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Dénomination impasse Clément Ader - Approbation
DCM_2022_151_Denom_C.ADER.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Construction et extension des locaux du service « Patrimoine et Energies » au Centre Technique Municipal - Approbation d’un avenant au lot n°6
DCM_2022_152_CTM_Avenant6.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
08/12/2022
Contrat de prêt à usage de parcelles communales mises à disposition à conclure entre l’association Pat’Agyl et la commune de Riorges – Approbation.
DCM_2022_153_ContratPat_Agyl.pdf
Administration Générale
08/12/2022
Recensement rénové de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2023.
DCM_2022_141_Recensement2023.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
08/12/2022
Centre médico-scolaire - Convention entre la ville de Roanne et la ville de Riorges - Approbation
DCM_2022_154_Centre_medico_scolaire.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
08/12/2022
Restauration scolaire - Marché de fourniture de plats cuisinés à l’avance aux 4 groupes scolaires - Approbation de l’avenant n°1
DCM_2022_155_avenant1_newrest.pdf
Personnel Communal
08/12/2022
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2022_157_MAJ_tableau_effectifs.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
08/12/2022
Ouverture des commerces le dimanche - Année 2023 - Avis du Conseil municipal
DCM_2022_138_ouv_commerces_dimanche.pdf