Administration Générale
01/02/2024
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 7 décembre 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2024_01_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
01/02/2024
Convention de mise à disposition de locaux à la PMI
DCM_2024_02_MAD_locaux_PMI.pdf
Finances
01/02/2024
Rapport sur les orientations budgétaires de 2024
DCM_2024_03_ROB_2024.pdf
Finances
01/02/2024
Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
DCM_2024_04_indemnites_elus.pdf
Finances
01/02/2024
Inscription de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de 2024 - Approbation
DCM_2024_05_inscription_credits_invest.pdf
Finances
01/02/2024
Construction de 12 logements VEFA intermédiaires PLUS/PLAI 1ère tranche - Allée Martin Luther King (ex. chemin de Villerest) - Emprunt contracté par Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune.
DCM_2024_06_construction_12logts_VEFA_1ere_tranche.pdf
Finances
01/02/2024
Construction de 12 logements VEFA intermédiaires PLUS/PLAI 2ème tranche - Allée Martin Luther King (ex. chemin de Villerest) - Emprunt contracté par Alliade Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
DCM_2024_07_construction_12logts_VEFA_2__me_tranche_-_Copie.pdf
Finances
01/02/2024
Transfert de l’actif et du passif du budget général au Centre de santé municipal
DCM_2024_08_Transfert_actif-passif__1_.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Information du conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2024_09_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
01/02/2024
Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) - Approbation
DCM_2024_10__zone_ZACC.pdf