Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Vente d'une parcelle de terrain auprès de Monsieur M. Eyup ERDOGAN ET Mme Gulhan GULSEN - Approbation
DCM_2023_215_vente_ERDOGAN.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
26/04/2023
Opération Pass'Sport+ Jeunes été 2023 - Participation financière de la commune et conventionnement avec les partenaires associatifs - Approbation
DCM_2023_216_pass_SPORT2023.pdf
Vie associative et action culturelle
26/04/2023
Convention à passer avec l’association des amis du Mumo, Roannais Agglomération, les villes de Roanne et La Pacaudière dans le cadre de l’accueil du MuMo, musée mobile - Approbation
DCM_2023_217_convention_Mumo.pdf
Vie associative et action culturelle
26/04/2023
Conventions à passer avec deux comités d'entreprises pour l'application du tarif spécifique pour les spectacles programmés par la ville dans le cadre de sa saison culturelle - Approbation
DCM_2023_218_convention_TEC_MICHELIN.pdf
Vie associative et action culturelle
26/04/2023
Adhésion de la commune de Riorges à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
DCM_2023_219_adhesion_ANDES.pdf
Personnel Communal
26/04/2023
Mise à jour du tableau des effectifs
DCM_2023_220_MAJ_tabl_effectifs.pdf
Personnel Communal
26/04/2023
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) - Avenant n°3
DCM_2023_221_RIFSEEP_Avt3.pdf
Personnel Communal
26/04/2023
Organisation du temps de travail - Avenant n° 1
DCM_2023_222_organisation_temps_travail_Avenant1.pdf
Administration Générale
16/03/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 2 février 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_173_dec_mars2023.pdf
Administration Générale
16/03/2023
Convention constitutive de groupement entre Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, Roannaise de l'eau et le SEEDR, pour la réalisation des prestations de location et maintenance des équipements de reprographie.
DCM_2023_174_Conv_gpt_com_reprographie.pdf