Administration Générale
26/04/2023
Convention de mise à disposition d'un local à l'accueil de l’Hôtel de ville de Riorges
DCM_2023_205_conv_bureau_PN.pdf
Finances
26/04/2023
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024
DCM_2023_206_TLPE.pdf
Finances
26/04/2023
Octroi d'une subvention complémentaire au Riorges Football Club (RFC)
DCM_2023_207_subv_RFC.pdf
Finances
26/04/2023
Octroi d'une subvention au Foyer Le Maroly
DCM_2023_208_subv_foyer_Maroly.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2023_209_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Convention de veille et de stratégie foncière entre la ville de Riorges /Roannais Agglomération / EPORA
DCM_2023_210_conv_veille_EPORA.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Construction et extension des locaux du service Patrimoine et énergies au Centre Technique Municipal - Approbation d'un avenant n°1 au lot n°12 Electricité (THEVELEC)
DCM_2023_211_CTM_avt1_lot12_Thevelec.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Aménagement et agrandissement de la Maison Galliéni - Approbation d’un avenant au lot n°4 - « Charpente – couverture – zinguerie »
DCM_2023_212_Gallieni_AvtLot4_Charpenterie.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Dénomination d'une voie - Rue Gisèle Halimi - Approbation
DCM_2023_213_denom_GHALIMI.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
26/04/2023
Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de la SCCV ALGB FOCH - Approbation
DCM_2023_214_acq_parcelles_SCCV_ALGB_FOCH.pdf