Administration Générale
26/04/2023
Commissions municipales - Modification
DCM_2023_201_Commissions_municipales_modif.pdf
Administration Générale
26/04/2023
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Représentants du Conseil Municipal - Modification
DCM_2023_202_CCSPL-Modifications.pdf
Administration Générale
26/04/2023
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Modification des représentants
DCM_2023_203_CLECT_Modifications.pdf
Administration Générale
26/04/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 16 mars 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_204_Pouvoirs_Delegues.pdf
Administration Générale
26/04/2023
Convention de mise à disposition d'un local à l'accueil de l’Hôtel de ville de Riorges
DCM_2023_205_conv_bureau_PN.pdf
Finances
26/04/2023
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024
DCM_2023_206_TLPE.pdf
Finances
26/04/2023
Octroi d'une subvention complémentaire au Riorges Football Club (RFC)
DCM_2023_207_subv_RFC.pdf
Finances
26/04/2023
Octroi d'une subvention au Foyer Le Maroly
DCM_2023_208_subv_foyer_Maroly.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
DCM_2023_209_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
26/04/2023
Convention de veille et de stratégie foncière entre la ville de Riorges /Roannais Agglomération / EPORA
DCM_2023_210_conv_veille_EPORA.pdf