Finances
31/05/2023
Gestion budgétaire 2022 - Compte administratif général de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice.
DCM_2023_231_affect_resultat_CA_BG2022.pdf
Finances
31/05/2023
Gestion budgétaire 2022 - Compte administratif budget annexe Centre de santé municipal – Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice.
DCM_2023_232_affect_resultat_CA_CSM2022.pdf
Finances
31/05/2023
Approbation de la fongibilité des crédits pour l'année 2023.
DCM_2023_233_Approbation_fongibilite.pdf
Finances
31/05/2023
Formation des élus – Débat annuel sur les actions suivies, financées par la collectivité au cours de l’année 2022.
DCM_2023_234_Formation_Elus_2022.pdf
Finances
31/05/2023
Octroi d'une subvention à la bibliothèque du Centre Hospitalier de Roanne.
DCM_2023_235_subv_bibli_CHRoanne.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2023
Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA).
DCM_2023_236_DIA_mai.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
31/05/2023
Travaux pour le remplacement de LED secteur et rue Raymond Poincaré - Maitrise d'ouvrage du SIEL-Territoire d'énergie Loire – Approbation.
DCM_2023_237_remplacement_led_Poincare.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2023
Dénomination d'une voie Rue Nelson Mandela – Approbation.
DCM_2023_238_denom_Nelson_Mandela.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2023
Agrandissement et rénovation du groupe scolaire du Pontet maternelle – Approbation des marchés.
DCM_2023_239_Marches_GS_Pontet_Maternelle.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
31/05/2023
Vente d’une parcelle de terrain de Monsieur Romain Buono et Madame Laurine Chambriard – Convention de servitude de surplomb – Approbation.
DCM_2023_240_vente_parcelle_Buono_Chambriard.pdf