Pas d'enregistrements
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Travaux pour le renouvellement d'un réseau souterrain secteur Pierre Mendès France : maîtrise d'ouvrage du SIEL Territoire d'énergie Loire - Approbation
DCM_2023_264_travaux_Siel_Pierre_Mendes_France.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Vente d'une parcelle de terrain à la SCI LE 625 - approbation
DCM_2023_265_vente_SCI_le_625.pdf
Vie scolaire-Citoyenneté
10/07/2023
Restauration scolaire : convention de réciprocité avec les villes de Roanne, Mably et Le Coteau - révision du preix de revient des repas - approbation
DCM_2023_266_conv_reciprocite.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/07/2023
Projet éducatif local : autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour l'accueil de loisirs périscolaire
DCM_2023_267_PEL_conv_ALSH__1_.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/07/2023
Projet éducatif local : autorisation donnée au maire de signer des conventions avec différentes structures prestataires de services pour intervenir en temps scolaire
DCM_2023_268_PEL-conv_tps_scolaire.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/07/2023
Approbation de conventions de mise à disposition de personnel à passer avec différentes structures dans le cadre de l'encadrement des temps méridiens
DCM_2023_269_conv_MAD_tps_meridiens.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
10/07/2023
Actualisation de la rémunération des intervenants employés dans le cadre du projet éducatif territorial
DCM_2023_270_actualisation_remun_intervenants_PET.pdf
Vie associative et action culturelle
10/07/2023
Animations culturelles municipales : information au conseil spectacles programmés au cours de la saison culturelle 2023 - 2024
DCM_2023_271_Anim_culturelles_info_spectacles.pdf
Vie associative et action culturelle
10/07/2023
Animations culturelles municipales : autorisation donnée au maire de signer une convention de co-production avec la société Luzik dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais
DCM_2023_272_Conv_coprod_Luzik.pdf
Personnel Communal
10/07/2023
Recours à l'apprentissage
DCM_2023_273_recours_apprentissage.pdf