Finances
10/07/2023
Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires : catalogue à compter du 1er août 2023 - approbation
DCM_2023_254_Tarifs_saison_culturelle.pdf
Finances
10/07/2023
Emprunt contracté par l'association Vers l'Avenir auprès du Crédit Coopératif pour l'acquisition d'une maison et des travaux
DCM_2023_255_Emprunt_ass_Vers_l_avenir.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/07/2023
Information du Conseil Municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_256_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
10/07/2023
Convention de participation des constructeurs en ZAC SSCV Cobra - approbation
DCM_2023_257_conv_ZAC_SCCV_Cobra.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Aménagement et agrandissement de la Maison Gallièni - Approbation d'un avenant au lot n°11
DCM_2023_258_Amen_Gallieni_avtlot_11.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Aménagement et agrandissement de la Maison Gallieni - approbation d'un avenant au lot n°05
DCM_2023_259_Amen_Gallieni_avtlot_5.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Fermeture des 2 façades latérales de la tribune de foot du complexe Gallieni - Approbation du marché
DCM_2023_260_fermeture_fa__ades_tribune_foot.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Agrandissement et rénovation du groupe scolaire du Pontet maternelle - Approbation des marchés
DCM_2023_261_Agrand_GSPontet_marches.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Construction et extension des locaux du service "Patrimoine et Energies" au Centre Technique Municipal - approbation d'un avenant au lot n°1
DCM_2023_262_CTM_avenant_lot1.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
10/07/2023
Travaux pour la modification du réseau d'éclairage public Parc du Pontet maîtrise d'ouvrage du SIEL Territoire d'énergie Loire - Approbation
DCM_2023_263_travaux_Siel_Parc_Pontet.pdf