Personnel Communal
21/09/2023
Indemnités d'astreintes et de permanences - Modification N° 1
DCM_2023_295_indemnites_astreintes.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
DCM_2023_296_creationPEC.pdf
Vie associative et action culturelle
21/09/2023
Renouvellement d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
DCM_2023_297_renouvel_PEC.pdf
Administration Générale
10/07/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convcation à la séance du 26 avril 2023 en vertu de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
DCM_2023_247_pouvoirs_d__l__gues.pdf
Administration Générale
10/07/2023
Convention constitutive de groupement de commandes entre Roannais Agglomération, Roannaise de l'eau et les communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Le Coteau. Marchés du service commune de la direction de la transition numérique et des systèmes d'information.
DCM_2023_248_conv_gpt_DTSNI_avt1.pdf
Finances
10/07/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget général : approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2023_249_DM1.pdf
Finances
10/07/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Riorges
DCM_2023_250_sub_comite_fetes.pdf
Finances
10/07/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Dynamic Vélo
DCM_2023_251_sub_Dynamic_velo.pdf
Finances
10/07/2023
Octroi d'une subvention exceptionnelle au Vélo Club Roannais
DCM_2023_252_sub_V__lo_club_roannais.pdf
Finances
10/07/2023
Requalification de la Rue Pierre Semard : révision n°3 - autorisation de programme
DCM_2023_253_Requalification_Pierre_Semard_revision_AP.pdf