Administration Générale
07/12/2023
Convention entre le CCAS et la commune pour la mise à disposition du Foyer Pierre Laroque - Approbation
DCM_2023_328_MAD_conv_FPL.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Recensement rénové de la population rémunération des agents recenseurs - Année 2024
DCM_2023_329_r__muneration_agents_recenseurs.pdf
Finances
07/12/2023
Tarifs des services publics communaux et droits divers applicables au 1er janvier 2024 - Approbation
DCM_2023_330_tarifs_services_com_2024.pdf
Finances
07/12/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°3
DCM_2023_331_Budg_general_DM3.pdf
Finances
07/12/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget Centre de santé municipal -Approbation d'une décision modificative n°1
DCM_2023_332_budg_csm_DM1.pdf
Finances
07/12/2023
Révision autorisation de programme et travaux - Voirie OAP Riorges Centre
DCM_2023_333_revision_OAP_Riorges.pdf
Finances
07/12/2023
Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie – Remocra DECI à conclure entre le SDIS de la Loire et la commune de Riorges - Approbation
DCM_2023_334_Remocra_DECI.pdf
Action Sociale-Santé-Jeunesse
07/12/2023
Octroi d'une subvention pour la ludothèque du Comité Roannais de Vacances (CRV)
DCM_2023_335_sub_ludotheque_CRV.pdf
Vie associative et action culturelle
07/12/2023
Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat à passer avec Grand Bureau dans le cadre du dispositif « Dose le son »
DCM_2023_336_conv_dose_le_son__1_.pdf
Vie associative et action culturelle
07/12/2023
Animations culturelles municipales - Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat avec Green Piste Records et le groupe Malaka dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais
DCM_2023_337_conv_greenpistesrecords_malaka.pdf