Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Qualité et prix du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2022
DCM_2023_318_RA2022_prix_qualite_dechets.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Permis de louer - Convention de prestations de services entre les villes de Roanne et Riorges – Approbation
DCM_2023_319_conv_Permis_louer.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Nouvelle convention entre la Préfecture de la Loire et la ville de Riorges pour la transmission électronique des décisions individuelles d’urbanisme et leurs dossiers au contrôle de légalité via l’application @ctes – Dispositif Ixbus - Approbation
DCM_2023_320_conv__ctes_urbanisme.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_321_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Gestion des populations de chats errants - Convention à passer avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Approbation
DCM_2023_322_gestion_chats_errants.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
07/12/2023
Ouverture des commerces le dimanche - Année 2024 - Avis du conseil municipal
DCM_2023_323_ouv_commerces_2024.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 25 octobre 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_324_pouvoirs_delegues.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Convention de service commun entre Roannais Agglomération et direction de la transition numérique et des systèmes d’information - Approbation
DCM_2023_325_conv_ser_commun_DTNSI.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Marchés pour la location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés
DCM_2023_326_Marches_reprographie.pdf
Administration Générale
07/12/2023
Mise à disposition de locaux au Club Vermeil - Approbation d’une convention
DCM_2023_327_MAD_club_Vermeil.pdf