CCAS
06/12/2023
FOYER PIERRE LAROQUE - Participation des usagers aux sorties 3èmes âge.
2023.42_FPL_SORTIES_3EME_AGE_2024.pdf
CCAS
06/12/2023
FOYER PIERRE LAROQUE - Repas pris au Foyer Pierre Laroque par les usagers de la résidence Quietude et repas pris pas les usagers du Foyer Pierre Laroque à la résidence Quiétude - Tarifs 2024
2023.43_FPL_TARIFS_REPAS_USAGERS_QUIETUDE_2024.pdf
CCAS
06/12/2023
Subvention secouristes de Mably 2024
2023.44_SUBVENTION_SECOURISTES_MABLY_2024.pdf
Administration Générale
25/10/2023
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 21 septembre 2023 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2023_298_pouvoirs_delelgues.pdf
Administration Générale
25/10/2023
Déplacement d’élus - Congrès des Maires de France - Approbation d'un mandat spécial
DCM_2023_299_depl_congres_maires.pdf
Finances
25/10/2023
Construction d’une pension de famille - Emprunt contracté par La Foncière d’Habitat & Humanisme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie partielle de la commune
DCM_2023_300_Garantie_partielle_habitat_humanisme.pdf
Finances
25/10/2023
Gestion budgétaire 2023 - Budget général - Approbation d'une décision modificative n°2.
DCM_2023_301_budg2023-BP_DM2.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2023_302_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Mise à disposition et occupation de la parcelle AC 0167, sise 296 rue du Docteur Albert Schweitzer, appartenant à la famille Servajean, à la ville de Riorges - Approbation d’une convention.
DCM_2023_303_MAD_parc_Servajean.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
25/10/2023
Prestation de services pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public à conclure avec Roannais Agglomération
DCM_2023_304__prestation_instruction_accessibilite.pdf