Administration Générale
04/07/2024
Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 10 juin 2024 en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DCM_2024_79_pouvoirs_delegues_juillet.pdf
Finances
04/07/2024
Gestion budgétaire 2024 – Budget Général – Approbation d’une décision modificative n° 1
DCM_2024_80_DM1_budget_general.pdf
Finances
04/07/2024
Tarifs de la saison culturelle et des affaires scolaires - Catalogue à compte du 1er août 2024 - Approbation
DCM_2024_81_tarifs_saison_culturelle.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2024
Information du Conseil municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA)
DCM_2024_82_DIA.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2024
Approbation du rapport local de suivi de l'artificialisation des sols de 2011 à 2022
DCM_2024_84_rapport_artificialisation.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2024
Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030
DCM_2024_83_avis_PLH.pdf
Cadre de Vie-Commerce-Artisanat-Développement durable
04/07/2024
Recours à la procédure de transfert d'office dans le domaine public communal des parcelles AA409, AD385, AD399, AD413, AC505, AO258, AO252, AW63
DCM_2024_85_recours_transfert_d_office.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
04/07/2024
Travaux pour la rénovation énergétique - Passage Leds - Maitrise d’ouvrage du SIEL-Territoire d’Energie Loire - Approbation
DCM_2024_86_travaux_passage_Leds_SIEL.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
04/07/2024
Travaux pour le remplacement de l’armoire des équipements des terrains de tennis extérieur Parc sportif Galliéni - Maitrise d’ouvrage du SIEL-Territoire d’Energie Loire - Approbation
DCM_2024_87_travaux_armoire_Gallieni_SIEL.pdf
Patrimoine-Voirie-Réseaux et déplacements
04/07/2024
Restructuration des vestiaires Galliéni – Déclaration sans suite des marchés
DCM_2024_88_restructuration_vestiaires_Gallieni.pdf